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Mentions Légales

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Les coordonnées de SPARKK S.A.R.L. sont les suivantes : Le numéro de téléphone est le 09 80 68 29 10 et son adresse email générale est contact[a]sparkk.fr.Les directeurs de la publication du site sparkk.fr sont Florent Bolo et Clément Thiéry en leur qualité de co-gérants. Toujours bien habillés, ses deux fondateurs sont les hommes les plus classes du monde.

L’hébergement du site est assuré par la société ONLINE, S.A.S. dont le siège social est situé 8 rue de la Ville L'Evêque 75008 Paris. Toutes les marques citées sur le site sparkk.fr appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Sparkk et son logo sont des marques déposées par SPARKK S.A.R.L.

Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez-vous à contact[at]sparkk.fr.

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Article 1 : Objet

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Les conditions générales d'utilisation doivent être acceptées par tout Utilisateur souhaitant accéder au site. Elles constituent le contrat entre le site et l'Utilisateur. L’accès au site par l’Utilisateur signifie son acceptation des présentes conditions générales d’utilisation.

En cas de non-acceptation des conditions générales d'utilisation stipulées dans le présent contrat, l'Utilisateur se doit de renoncer à l'accès des services proposés par le site. Sparkk.fr se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes conditions générales d'utilisation.

ARTICLE 2 : Mentions légales

L'édition du site sparkk.fr est assurée par SPARKK, S.A.R.L. au capital de 7000€ dont le siège social est situé au 3 rue des Cadeniers, 44000 Nantes. Les directeurs de la publication du site sparkk.fr sont Florent Bolo et Clément Thiéry en leur qualité de co-gérants.

ARTICLE 3 : Définition

La présente clause a pour objet de définir les différents termes essentiels du contrat :
Utilisateur : ce terme désigne toute personne qui utilise le site ou l'un des services proposés par le site.

ARTICLE 4 : Accès aux services

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

Le site met en œuvre tous les moyens mis à sa disposition pour assurer un accès de qualité à ses services. L'obligation étant de moyens, le site ne s'engage pas à atteindre ce résultat.

Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du réseau ou du serveur n'engage pas la responsabilité de sparkk.fr.

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ARTICLE 5 : Propriété intellectuelle

Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.

L'Utilisateur sollicite l'autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus.

L'Utilisateur s'engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé. Une utilisation des contenus à des fins commerciales est strictement interdite.

ARTICLE 6 : Données personnelles

En vertu des articles 39 et 40 de la loi en date du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles.

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ARTICLE 11: DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE

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